Documents d’accompagnement Petites marchandises International
1. Introduction
1.1 Finalité du document
Le présent document constitue le manuel de l’utilisateur du service en ligne «Documents d’accompagnement Petites marchandises International».
1.2 Finalité du service en ligne «Documents d’accompagnement Petites marchandises International»
Ce service en ligne vous donne la possibilité d’établir des étiquettes d’adresses, y compris les documents d’accompagnement CN 22 et CN 23, pour les envois internationaux contenant des marchandises.
1.3 Remarque relative au service en ligne «Documents d’accompagnement Petites marchandises International»
Les fonctions présentées ci-après ne sont pas toutes disponibles dans l’espace réservé à la clientèle privée, que les utilisatrices et les utilisateurs soient connectés ou non. En outre, les documents d’accompagnement qui y sont créés ne portent pas de marque d’affranchissement et doivent être affranchis aux points de dépôt comme des envois ordinaires.
. Documents d’accompagnement Petites marchandises International
Pour créer un document d’accompagnement pour les petites marchandises, cliquez sur le bouton «Créer nouveau document d’accompagnement» dans l’aperçu ou copiez un ordre existant en mode connecté. Vous pouvez aussi supprimer ou imprimer une ou plusieurs étiquettes déjà créées et modifier des ordres en suspens. Pour ce faire, vous pouvez filtrer vos documents d’accompagnement par statut ou avec le filtre avancé. Par ailleurs, pour les envois avec le statut «Bordereau de dépôt en attente», il est possible d’établir le bordereau de dépôt nécessaire pour l’impression de l’étiquette.
Vous utilisez les étiquettes CN 22 pour les envois de petites marchandises d’une valeur maximale de CHF 1000.00. Pour créer des étiquettes d’adresse avec une déclaration en douane CN 22, sélectionnez le produit correspondant dans le menu. Vous avez le choix entre saisir une étiquette isolée ou plusieurs étiquettes à la fois.
Les documents d’accompagnement CN 23 sont destinés aux envois de petites marchandises dont la valeur dépasse CHF 1000.00 ou aux envois auxquels vous joignez des annexes détaillées (p. ex. les factures commerciales). Pour créer des étiquettes d’adresses avec des documents d’accompagnement CN 23, choisissez le produit correspondant dans le menu. Vous avez le choix entre saisir un document d’accompagnement individuel ou plusieurs documents d’accompagnement à la fois.
2.1 Saisir une seule étiquette CN 22
2.1.1 Prestation
Veuillez saisir la date de dépôt de votre envoi. Choisissez si vous souhaitez effectuer votre envoi sans suivi ou en PRIORITY Plus (combinaisons impossibles). Si, pour une prestation complémentaire donnée, vous disposez de plus d’une licence ’affranchissement individuelle, un menu déroulant correspondant apparaîtra. Sélectionnez la licence d’affranchissement que vous souhaitez utiliser.
Si vous ne possédez qu’une seule licence d’affranchissement, celle-ci sera automatiquement utilisée pour générer le code à barres.
Si vous n’avez encore aucune licence d’affranchissement individuelle, le système vous en attribuera une automatiquement.
Choisissez également si une mention PRIORITY (pour PRIORITY Plus, la mention PRIORITY est obligatoire) et un affranchissement P.P. ou P.P. / Journal (uniquement pour les clients commerciaux avec relation de facturation) doivent être indiqués ou si vous souhaitez affranchir l’envoi d’une autre manière.
2.1.2 Destinataire et expéditeur
Saisissez à présent une adresse par destinataire et par expéditeur. Les champs optionnels sont signalés en conséquence. Pour l’adresse du destinataire, l’indication d’une adresse e-mail ou d’un numéro de téléphone est obligatoire. Veuillez noter que les lignes Nom de la société 3 et Adresse 3 sont transmises par voie électronique, mais que, pour des raisons de place, n’apparaissent pas toujours sur l’étiquette d’adresse. Si vous le souhaitez, vous pouvez enregistrer les adresses saisies dans le gestionnaire d’adresses afin de toujours en disposer à l’avenir. En cliquant sur le champ de recherche, vous pouvez faire apparaître les adresses déjà saisies dans le gestionnaire d’adresses. Une requête à cet endroit vous permet d’affiner les résultats affichés. Vous pouvez ouvrir votre gestionnaire d’adresses en cliquant sur le point de menu «Adresses».
2.1.3 Contenu de l’envoi
Veuillez prendre connaissance des informations sur les marchandises dangereuses ainsi que des dispositions en matière d’importation pour le pays de destination. Choisissez d’abord la nature du contenu de votre envoi. Ensuite, veuillez renseigner tous les champs obligatoires. Les champs obligatoires peuvent varier en fonction de la nature du contenu sélectionné. En activant l’option «Enregistrer/Mettre à jour dans la liste d’articles cet article pour une utilisation ultérieure», vous pouvez enregistrer l’article saisi dans votre gestionnaire d’articles. Vous pouvez afficher les articles déjà saisis dans le gestionnaire d’articles en cliquant sur le champ de recherche. Il vous est ensuite possible d’affiner les résultats affichés grâce à une requête. Vous pouvez ouvrir votre gestionnaire d’articles en cliquant sur le point de menu «Articles».
Veuillez noter que la déclaration en douane CN 22 n’offre de place que pour une description d’article de 22 caractères. La description d’article complète est toutefois transmise par voie électronique.
Le bouton «Ajouter d’autres articles» vous permet d’enregistrer d’autres articles se trouvant dans le même envoi (un maximum de quatre articles est possible). Veuillez noter que tous les articles doivent être déclarés dans la même monnaie. Une fois l’ensemble des articles et des informations enregistré, cliquez sur «Suivant».
2.1.4 Clôture
Le champ «La douane, la TVA et les taxes sont payées par» (uniquement clients commerciaux avec relation de facturation) s’affiche uniquement pour les pays dans lesquels la future prestation PDDP est possible. Si vous souhaitez utiliser cette prestation, sélectionnez «Je prends en charge les coûts», sinon laissez le champ vide. Dans le champ «Référence client», vous pouvez doter votre ordre/envoi d’une identification personnalisée qui apparaîtra sur l’aperçu des documents d’accompagnement.
Si vous avez enregistré une ou plusieurs signatures électroniques, vous pouvez la/les sélectionner dans le menu déroulant correspondant. La signature apparaîtra sur le document CN 22. Sous «Format papier», vous pouvez choisir si vous souhaitez imprimer votre étiquette au format A6 sur une page A4 ou uniquement au format A6. Une éventuelle liste de codes à barres est imprimée par défaut au format A4. Sous «Position d’impression», vous pouvez déterminer l’emplacement du document d’accompagnement à imprimer sur la page A4. Si vous souhaitez une liste de codes à barres pour votre envoi isolé, sélectionnez ici le type de liste de codes à barres correspondant. Après confirmation que les informations sont exactes, l’ordre peut être clôturé.
Pour pouvoir imprimer votre étiquette avec affranchissement P.P. (uniquement pour les clients commerciaux avec relation de facturation), vous devez d’abord créer un bordereau de dépôt. En cliquant sur le bouton «Vers le bordereau de dépôt», vous pouvez accéder directement au service en ligne correspondant. À la fin du processus, vous obtenez le bordereau de dépôt généré ainsi que les documents que vous avez établis auparavant pour l’impression.
Aucun bordereau de dépôt n’est nécessaire pour les envois avec le type d’affranchissement «Aucun». Vous recevez directement l’étiquette, mais devez impérativement affranchir l’envoi. Les clients commerciaux doivent déposer les envois correspondants dans une filiale en exploitation propre de la Poste.
En cliquant sur «Retour vers l’aperçu», vous revenez à l’aperçu. Les documents d’accompagnement avec affranchissement P.P. que vous avez établis restent au statut «Bordereau de dépôt en attente» jusqu’à ce que le bordereau de dépôt ait été établi.
Une fois l’ordre clôturé, celui-ci apparaît dans l’aperçu des documents d’accompagnement. Grâce au menu déroulant, vous pouvez copier le document d’accompagnement correspondant pour un nouvel ordre, le supprimer de l’aperçu ou le réimprimer. Vous pouvez également établir un bordereau de dépôt pour les documents d’accompagnement avec le statut «Bordereau de dépôt en attente».
2.2 Saisir plusieurs étiquettes CN 22
2.2.1 Prestation
Cette option n’est pas disponible pour les clients commerciaux connectés sans relation de facturation. Sélectionnez «Créer plusieurs étiquettes» dans le menu déroulant et indiquez la date de dépôt de vos envois.
Sélectionnez également un numéro postal d’acheminement ainsi qu’une localité en vue d’un éventuel affranchissement P.P. ou P.P./Journal (uniquement pour les clients commerciaux avec relation de facturation). L’affranchissement est géré par le biais du fichier Excel pour le téléchargement des adresses.
2.2.2 Importation des données
Si vous décidez d’enregistrer plusieurs adresses en une seule fois, on vous demandera de charger votre fichier d’adresses. 300 adresses par fichier sont autorisées au maximum. Vous pouvez consulter un fichier exemple vous indiquant la mise en page que votre fichier doit avoir en cliquant sur le champ correspondant. Veuillez ne pas modifier la structure du fichier, ne pas supprimer de colonnes ni ajouter de nouveaux champs.
Veuillez observer les caractères spéciaux mentionnés et autorisés en page 16. Dans le cas où le système doit pouvoir supprimer automatiquement et définitivement les caractères spéciaux non autorisés lors du chargement du fichier d’adresses, activez l’option correspondante.
Merci de prendre connaissance des informations importantes sur l’envoi de marchandises dangereuses.
Si, pour une prestation complémentaire donnée, vous disposez de plus d’une licence d’affranchissement individuelle (uniquement pour les clients commerciaux avec relation de facturation), un menu déroulant correspondant apparaîtra. Sélectionnez la licence d’affranchissement que vous souhaitez utiliser, même si vous n’envisagez pas d’utiliser la prestation complémentaire correspondante. Les prestations complémentaires sont gérées par le biais du fichier Excel pour le téléchargement des adresses, ce qui explique que la licence d’affranchissement doit être choisie au préalable. Si vous ne possédez qu’une seule licence d’affranchissement, celle-ci sera automatiquement utilisée pour générer les codes à barres. Si vous n’avez encore aucune licence d’affranchissement individuelle, le système vous en attribuera une automatiquement.
Le tableau suivant présente les champs existants ainsi que leurs caractéristiques:
| Nom du champ | Contenu | Nombre maximum de caractères | Champ obligatoire/ facultatif |
|---|---|---|---|
| ADDITIONALSERVICE | Prestation complémentaire, 0 = Sans suivi, 2 = PRIORITY Plus | 1 | O |
| PRINT PRIORITY LOGO | 0 = Pas de surimpression PRIORITY, 1 = Surimpression PRIORITY (obligatoire pour PRIORITY PLUS) | 1 | O |
| BARCODE | Le code à barres créé s’affiche dans cette colonne après la clôture de l’ordre. | – | – |
| PRINT PP FRANKING | 1 = Affranchissement P.P., 2 = Affranchissement P.P./Journal | 1 | O |
| SENDER NAME 1 | Nom de l’expéditeur 1 | 30 | O |
| SENDER NAME 2 | Nom de l’expéditeur 2 | 30 | F |
| SENDER NAME 3 | Nom de l’expéditeur 3 (sera transmis par voie électronique, mais ne sera pas toujours imprimé sur l’étiquette pour des raisons de place) | 30 | F |
| SENDER ADDRESS 1 | Adresse de l’expéditeur 1 | 30 | O |
| SENDER ADDRESS 2 | Adresse de l’expéditeur 2 | 30 | F |
| SENDER ADDRESS 3 | Adresse de l’expéditeur 3 (sera transmis par voie électronique, mais ne sera pas toujours imprimé sur l’étiquette pour des raisons de place) | 30 | F |
| SENDER POSTCODE | Numéro postal d’acheminement de l’expéditeur | 12 | O |
| SENDER CITY | Lieu de domicile de l’expéditeur | 30 | O |
| SENDER COUNTRY | Code ISO du pays expéditeur = CH | 2 | O |
| SENDER CONTACT PERSON | Contact expéditeur | 30 | F |
| SENDER TELEPHONE | Numéro de téléphone de l’expéditeur | 20 | O |
| SENDER EMAIL | Adresse e-mail de l’expéditeur | 50 | O |
| SENDER VAT NO. | Numéro de TVA de l’expéditeur | 20 | F |
| SENDER TAX NO. | Numéro fiscal de l’expéditeur (p. ex. IOSS) | 30 | K |
| RECEIVER NAME 1 | Nom du destinataire 1 | 30 | O |
| RECEIVER NAME 2 | Nom du destinataire 2 | 30 | F |
| RECEIVER NAME 3 | Nom du destinataire 3 (sera transmis par voie électronique, mais ne sera pas toujours imprimé sur l’étiquette pour des raisons de place) | 30 | F |
| RECEIVER ADDRESS 1 | Adresse du destinataire 1 | 30 | F |
| RECEIVER ADDRESS 2 | Adresse du destinataire 2 | 30 | F |
| RECEIVER ADDRESS 3 | Adresse du destinataire 3 (sera transmis par voie électronique, mais ne sera pas toujours imprimé sur l’étiquette pour des raisons de place) | 30 | F |
| RECEIVER POSTCODE | Numéro postal d’acheminement du destinataire | 12 | F |
| RECEIVER CITY | Lieu de domicile du destinataire | 30 | O |
| RECEIVER COUNTRY | Code ISO du pays de destination | 2 | O |
| RECEIVER CONTACT PERSON | Contact destinataire | 30 | F |
| RECEIVER TELEPHONE | Numéro de téléphone du destinataire (chiffres uniquement, pas de caractères spéciaux ni d’espaces) | 20 | O/F |
| RECEIVER EMAIL | Adresse e-mail du destinataire | 50 | O/F |
| RECEIVER VAT NO. | Numéro de TVA du destinataire | 20 | F |
| RECEIVER TAX NO. | N° fiscal du destinataire | 30 | F |
| NATURE OF CONTENT | Contenu de l’envoi: 1 = Documents, 2 = Marchandises, 3 = Cadeau, 4 = Échantillons, 5 = Marchandises retournées, 6 = Autres | 1 | O |
| CUSTOMER TESTIMONIALS | Référence client | 25 | F |
| GOODS CURRENCY | Devise du contenu (tous les articles doivent être déclarés dans la même devise), CHF = francs suisses, EUR = Euro, USD = Dollar américain, GBP = Livre sterling, | 3 | O |
| ARTICLE 1 DESCRIPTION | Description de l’article 1 | 30 | O |
| ARTICLE 1 QTY | Nombre d’artciles 1 | 8 (max. 9999.99) | O |
| ARTICLE 1 VALUE | Valeur marchande de l’article 1 | 8 (max. 99999.99) | O |
| ARTICLE 1 ORIGIN | Pays d’origine de l’article 1 (code ISO) | 2 | O |
| ARTICLE 1 WEIGHT | Poids net de l’article 1 | 4 (max. 2.00) | O |
| ARTICLE 1 CUSTOMS TARIFF NO. | Numéro de tarif douanier | 12 | O |
| ARTICLE 1 INVOICE DESCRIPTION | Description de l’article pour la facture commerciale | 100 | F |
| ARTICLE 1 KEY | Clé | 3 | F |
| ARTICLE 1 EXPORT LICENCE NO. | Licence d’exportation | 22 | F |
| ARTICLE 1 EXPORT LICENCE DATE | Date de la licence d’exportation | 10 (dd.mm.yyyy) | F |
| ARTICLE 1 MOVEMENT CERTIFICATE | Certificat de circulation des marchandises | 20 | F |
| ARTICLE 1 MOVEMENT CERTIFICATE NO. | Numéro de certificat de circulation des marchandises | 10 | F |
| PDDP | Vide ou 0 = pas d’envoi PDDP, 1 = envoi PDDP | 1 | F |
Seuls les caractères graphiques a-z, A-Z et 0-9 sont autorisés. Veuillez n’utiliser aucun caractère d’un autre alphabet.
Par ailleurs, seuls les caractères spéciaux suivants sont autorisés:
Á á À à Ã ã Ä ä É é È è Ê ê Ë ë Í í Ì ì Î î Ï ï Ó ó Ò ò Ô ô Ö ö Ú ú Ù ù Û û Ü ü Ñ ñ ª ° ¡ ¿ Ç ç « » º , . ; : - _ ! ? / ( ) = % & + # ' ? Â â @
L’utilisation de caractères spéciaux et de caractères graphiques non autorisés génère une erreur lors de l’importation.
2.2.3 Clôture
Si vous avez enregistré une signature électronique, vous pouvez la sélectionner dans le champ correspondant. Dans le champ «Liste des codes barres», vous devez choisir si vous souhaitez créer une liste de codes à barres 21 (liste de codes à barres pour les lettres avec suivi électronique des envois) ou 23 (liste de codes à barres pour les lettres avec accusé de réception). Sous «Format papier», vous pouvez choisir si vous souhaitez imprimer votre étiquette au format A6 sur une page A4 ou uniquement au format A6. Les éventuelles listes de codes à barres sont imprimées par défaut au format A4. Le champ obligatoire pour le format A4 «Imprimer à partir de la position» définit à partir de quelle étiquette l’impression doit débuter. Après confirmation que les informations sont exactes, l’ordre peut être clôturé.
Une fois le bordereau de dépôt généré, les documents vous sont remis au format PDF. Vous recevez en outre le fichier d’adresses que vous avez chargé, complété avec les codes à barres générés. Si vous créez moins de 50 étiquettes à la fois, ces dernières s’affichent directement sur l’écran. À partir de 50 étiquettes, vous recevez un lien par e-mail.
Pour pouvoir imprimer votre étiquette, vous devez d’abord créer un bordereau de dépôt. En cliquant sur le bouton «Vers le bordereau de dépôt», vous pouvez accéder directement au service en ligne correspondant. À la fin du processus, vous obtenez le bordereau de dépôt généré ainsi que les documents que vous avez établis auparavant pour l’impression.
En cliquant sur «Retour vers l’aperçu», vous revenez à l’aperçu. Les documents d’accompagnement que vous avez établis restent au statut «Bordereau de dépôt en attente».
Une fois l’ordre clôturé, celui-ci apparaît dans l’aperçu des documents d’accompagnement. Vous pouvez y copier le document d’accompagnement correspondant pour un nouvel ordre, le supprimer de l’aperçu ou le réimprimer. Vous pouvez également établir un bordereau de dépôt pour les documents d’accompagnement avec le statut «Bordereau de dépôt en attente».
2.3 Saisir un seul document d’accompagnement CN 23
2.3.1 Prestation
Sélectionnez «Créer un document d’accompagnement» dans le menu et définissez la date de dépôt de votre envoi. Choisissez si vous souhaitez effectuer votre envoi sans suiviou en PRIORITY Plus (combinaisons impossibles). Si, pour une prestation complémentaire donnée, vous disposez de plus d’une licence d’affranchissement individuelle (uniquement pour les clients commerciaux), un menu déroulant correspondant apparaîtra. Sélectionnez la licence d’affranchissement que vous souhaitez utiliser.
Si vous ne possédez qu’une seule licence d’affranchissement, celle-ci sera automatiquement utilisée pour générer les codes à barres. Si vous n’avez encore aucune licence d’affranchissement individuelle, le système vous en attribuera une automatiquement. Choisissez également si une mention PRIORITY (pour Recommandé et PRIORITY Plus, la mention PRIORITY est obligatoire) et un affranchissement P.P. ou P.P. / Journal (uniquement pour les clients commerciaux avec relation de facturation) doivent être indiqués ou si vous souhaitez affranchir l’envoi d’une autre manière.
2.3.2 Destinataire et expéditeur
Saisissez à présent une adresse par destinataire et par expéditeur. Les champs optionnels sont signalés en conséquence. Pour l’adresse du destinataire, l’indication d’une adresse e-mail ou d’un numéro de téléphone est obligatoire.
Veuillez noter que les lignes Nom de la société 3 et Adresse 3 sont transmises par voie électronique, mais que, pour des raisons de place, n’apparaissent pas toujours sur l’étiquette d’adresse. Si vous le souhaitez, vous pouvez enregistrer les adresses saisies dans le gestionnaire d’adresses afin de toujours en disposer à l’avenir. En cliquant sur le champ de recherche, vous pouvez faire apparaître les adresses déjà saisies dans le gestionnaire d’adresses. Vous pouvez affiner les résultats affichés à l’aide d’une requête. Vous pouvez ouvrir votre gestionnaire d’adresses en cliquant sur le point de menu «Adresses».
2.3.3 Contenu de l’envoi
Veuillez prendre connaissance des informations sur les marchandises dangereuses ainsi que des dispositions en matière d’importation pour le pays de destination. Choisissez d’abord la nature du contenu de votre envoi. Vous pouvez ensuite faire référence à une facture commerciale distincte externe au système en cochant la case correspondante. Dans ce cas, la déclaration commerciale détaillée sur la lettre de voiture est superflue. Remplissez ensuite tous les champs obligatoires. En activant l’option «Enregistrer/Mettre à jour dans la liste d’articles cet article pour une utilisation ultérieure», vous pouvez enregistrer l’article saisi dans votre gestionnaire d’articles. Vous pouvez afficher les articles déjà saisis dans le gestionnaire d’articles en cliquant sur le champ de recherche. Il vous est ensuite possible d’affiner les résultats affichés grâce à une requête. Vous pouvez ouvrir votre gestionnaire d’articles en cliquant sur le point de menu «Articles».
Le bouton «Ajouter d’autres articles» vous permet d’enregistrer d’autres articles se trouvant dans le même envoi (un maximum de cinq articles est possible). Veuillez noter que tous les articles doivent être déclarés dans la même devise. Une fois l’ensemble des articles et des informations enregistré, cliquez sur «Suivant».
2.3.4 Clôture
Le champ «La douane, la TVA et les taxes sont payées par» (uniquement clients commerciaux avec relation de facturation) s’affiche uniquement pour les pays dans lesquels la future prestation PDDP est possible (pas encore dans l’offre). Si vous souhaitez utiliser cette prestation, sélectionnez «Je prends en charge les coûts», sinon laissez le champ vide. Dans le champ «Référence client», vous pouvez doter votre envoi/ordre d’une identification personnalisée qui apparaîtra sur l’aperçu des documents d’accompagnement. Le champ «Instructions pour le dédouanement» vous permet, le cas échéant, de saisir des instructions particulières pour le dédouanement (merci de noter que ces indications optionnelles ne seront pas obligatoirement suivies). Le champ «Instructions de livraison» vous permet de saisir des instructions particulières pour la livraison (merci de noter que ces indications optionnelles ne seront pas obligatoirement suivies). Si vous avez enregistré une ou plusieurs signatures électroniques, vous pouvez la/les sélectionner dans le menu déroulant correspondant. La signature apparaîtra sur le document CN 23. Si vous souhaitez une liste de codes à barres pour votre envoi isolé, sélectionnez ici le type de liste de codes à barres correspondant. Sous «Format papier», vous pouvez choisir si vous souhaitez imprimer votre étiquette au format A6 sur une page A4 ou uniquement au format A6. Les formulaires douaniers CN 23 ainsi que les éventuelles listes de codes à barre et factures commerciales sont imprimées par défaut au format A4. Sous «Position d’impression», vous pouvez déterminer l’emplacement du document d’accompagnement à imprimer sur la page A4. Choisissez également à combien d’exemplaires la déclaration d’exportation (CN 23) et la facture commerciale doivent êtres imprimées. Après confirmation que les informations sont exactes, vous pouvez clôturer l’ordre.
Pour pouvoir imprimer votre étiquette avec affranchissement P.P. (uniquement pour les clients commerciaux avec relation de facturation), vous devez d’abord créer un bordereau de dépôt. En cliquant sur le bouton «Vers le bordereau de dépôt», vous pouvez accéder directement au service en ligne correspondant. À la fin du processus, vous obtenez le bordereau de dépôt généré ainsi que les documents que vous avez établis auparavant pour l’impression.
Aucun bordereau de dépôt n’est nécessaire pour les envois avec le type d’affranchissement «Aucun». Vous recevez directement l’étiquette, mais devez impérativement affranchir l’envoi. Les clients commerciaux doivent déposer les envois correspondants dans une filiale en exploitation propre de la Poste.
En cliquant sur «Retour vers l’aperçu», vous revenez à l’aperçu. Les documents d’accompagnement avec affranchissement P.P. que vous avez établis restent au statut «Bordereau de dépôt en attente» jusqu’à ce que le bordereau de dépôt ait été établi.
Une fois l’ordre clôturé, celui-ci apparaît dans l’aperçu des documents d’accompagnement. Vous pouvez y copier le document d’accompagnement correspondant pour un nouvel ordre, le supprimer de l’aperçu ou le réimprimer. Vous pouvez également établir un bordereau de dépôt pour les documents d’accompagnement avec le statut «Bordereau de dépôt en attente».
2.4 Saisir plusieurs documents d’accompagnement CN 23
2.4.1 Prestation
Cette option n’est pas disponible pour les clients commerciaux connectés sans relation de facturation. Sélectionnez «Créer plusieurs documents d’accompagnement» dans le menu et indiquez la date de dépôt de vos envois.
Sélectionnez également un numéro postal d’acheminement ainsi qu’une localité en vue d’un éventuel affranchissement P.P. ou P.P./Journal (uniquement pour les clients commerciaux avec relation de facturation). L’affranchissement est géré par le biais du fichier Excel pour le téléchargement des adresses.
2.4.2 Importation des données
Si vous décidez d’enregistrer plusieurs adresses en une seule fois, on vous demandera de charger votre fichier d’adresses. 300 adresses par fichier sont autorisées au maximum. Vous pouvez consulter un fichier exemple vous indiquant la mise en page que votre fichier doit avoir en cliquant sur le champ correspondant. Veuillez ne pas modifier la structure du fichier, ne pas supprimer de colonnes ni ajouter de nouveaux champs.
Veuillez observer les caractères spéciaux mentionnés et autorisés en page 16. Dans le cas où le système doit pouvoir supprimer automatiquement et définitivement les caractères spéciaux non autorisés lors du chargement du fichier d’adresses, activez l’option correspondante.
Merci de prendre connaissance des informations importantes sur l’envoi de marchandises dangereuses.
Si, pour une prestation complémentaire donnée, vous disposez de plus d’une licence d’affranchissement individuelle (uniquement pour les clients commerciaux avec relation de facturation), un menu déroulant correspondant apparaîtra. Sélectionnez la licence d’affranchissement que vous souhaitez utiliser, même si vous n’envisagez pas d’utiliser la prestation complémentaire correspondante. Les prestations complémentaires sont gérées par le biais du fichier Excel pour le téléchargement des adresses, ce qui explique que la licence d’affranchissement doit être choisie au préalable. Si vous ne possédez qu’une seule licence d’affranchissement, celle-ci sera automatiquement utilisée pour générer les codes à barres. Si vous n’avez encore aucune licence d’affranchissement individuelle, le système vous en attribuera une automatiquement.
Le tableau suivant présente les champs existants ainsi que leurs caractéristiques:
| Nom du champ | Contenu | Nombre maximum de caractères | Champ obligatoire/ facultatif |
|---|---|---|---|
| ADDITIONALSERVICE | Prestation complémentaire, 0 = Sans suivi, 2 = PRIORITY Plus | 1 | O |
| PRINT PRIORITY LOGO | 0 = Pas de surimpression PRIORITY, 1 = Surimpression PRIORITY (obligatoire pour PRIORITY PLUS) | 1 | O |
| BARCODE | Le code à barres créé s’affiche dans cette colonne après la clôture de l’ordre. | – | – |
| GROSS WEIGHT | Poids brut de l’envoi | 4 (max. 2.00) | O |
| PRINT PP FRANKING | 1 = Affranchissement P.P., 2 = Affranchissement P.P./Journal | 1 | O |
| SENDER NAME 1 | Nom de l’expéditeur 1 | 30 | O |
| SENDER NAME 2 | Nom de l’expéditeur 2 | 30 | F |
| SENDER NAME 3 | Nom de l’expéditeur 3 (sera transmis par voie électronique, mais ne sera pas toujours imprimé sur l’étiquette pour des raisons de place) | 30 | F |
| SENDER ADDRESS 1 | Adresse de l’expéditeur 1 | 30 | O |
| SENDER ADDRESS 2 | Adresse de l’expéditeur 2 | 30 | F |
| SENDER ADDRESS 3 | Adresse de l’expéditeur 3 (sera transmis par voie électronique, mais ne sera pas toujours imprimé sur l’étiquette pour des raisons de place) | 30 | F |
| SENDER POSTCODE | Numéro postal d’acheminement de l’expéditeur | 12 | O |
| SENDER CITY | Lieu de domicile de l’expéditeur | 30 | O |
| SENDER COUNTRY | Code ISO du pays expéditeur = CH | 2 | O |
| SENDER CONTACT PERSON | Contact expéditeur | 30 | F |
| SENDER TELEPHONE | Numéro de téléphone de l’expéditeur | 20 | O |
| SENDER EMAIL | Adresse e-mail de l’expéditeur | 50 | O |
| SENDER VAT NO. | Numéro de TVA de l’expéditeur | 20 | F |
| SENDER TAX NO. | Numéro fiscal de l’expéditeur (p. ex. IOSS) | 30 | K |
| RECEIVER NAME 1 | Nom du destinataire 1 | 30 | O |
| RECEIVER NAME 2 | Nom du destinataire 2 | 30 | F |
| RECEIVER NAME 3 | Nom du destinataire 3 (sera transmis par voie électronique, mais ne sera pas toujours imprimé sur l’étiquette pour des raisons de place) | 30 | F |
| RECEIVER ADDRESS 1 | Adresse du destinataire 1 | 30 | F |
| RECEIVER ADDRESS 2 | Adresse du destinataire 2 | 30 | F |
| RECEIVER ADDRESS 3 | Adresse du destinataire 3 (sera transmis par voie électronique, mais ne sera pas toujours imprimé sur l’étiquette pour des raisons de place) | 30 | F |
| RECEIVER POSTCODE | Numéro postal d’acheminement du destinataire | 12 | F |
| RECEIVER CITY | Lieu de domicile du destinataire | 30 | O |
| RECEIVER COUNTRY | Code ISO du pays de destination | 2 | O |
| RECEIVER CONTACT PERSON | Contact destinataire | 30 | F |
| RECEIVER TELEPHONE | Numéro de téléphone du destinataire (chiffres uniquement, pas de caractères spéciaux ni d’espaces) | 20 | M/K |
| RECEIVER EMAIL | Adresse e-mail du destinataire | 50 | M/K |
| RECEIVER VAT NO. | Numéro de TVA du destinataire | 20 | F |
| RECEIVER TAX NO. | N° fiscal du destinataire | 30 | F |
| NATURE OF CONTENT | Contenu de l’envoi: 1 = Documents, 2 = Marchandises, 3 = Cadeau, 4 = Échantillons, 5 = Marchandises retournées, 6 = Autres | 1 | O |
| SPECIAL CCI | Instructions spéciales indicatives pour les autorités douanières | 70 | F |
| INSTRUCTIONS IN CASE OF NON-DELIVERY | Instructions non contractuelles concernant le retour des envois non distribuables: 1 = À considérer comme abandonné, 2 = Retour en PRIORITY, 3 = Retour en ECONOMY | 1 | O |
| CUSTOMER TESTIMONIALS | Référence client | 25 | F |
| POSTAGE COSTS | Frais de port | 6 (max. 999.99) | F |
| EXPORT DECLARATION | Quantité de CN 23 à imprimer | 1 (max. 5) | O |
| COMMERCIAL INVOICE | Quantité de factures commerciales à imprimer | 1 (max. 5) | O |
| GOODS CURRENCY | Devise du contenu (tous les articles doivent être déclarés dans la même devise), CHF = francs suisses, EUR = Euro, USD = Dollar américain, GBP = Livre sterling, | 3 | O |
| SEPARATE COMMERCIAL INVOICE | Facture commerciale étrangère au système: 0 = Aucune facture commerciale étrangère au système (ce qui signifie que la facture commerciale est générée par le système en ligne),1 = Facture commerciale étrangère au système | 1 | O |
| COMMERCIAL INVOICE TEXT | Désignation de la facture commerciale (15 caractères au max. sont affichés sur le form. CN 23) | 30 | F |
| ARTICLE 1 DESCRIPTION | Description de l’article 1 | 30 | O |
| ARTICLE 1 QTY | Quantité de l’article 1 | 8 (max. 9999.99) | O |
| ARTICLE 1 VALUE | Valeur marchande de l’article 1 | 8 (max. 99999.99) | O |
| ARTICLE 1 ORIGIN | Pays d’origine de l’article 1 (code ISO) | 2 | O |
| ARTICLE 1 WEIGHT | Poids net de l’article 1 | 4 (max. 2.00) | O |
| ARTICLE 1 CUSTOMS TARIFF NO. | Numéro de tarif douanier | 12 | O |
| ARTICLE 1 INVOICE DESCRIPTION | Description de l’article pour la facture commerciale | 100 | F |
| ARTICLE 1 KEY | Clé | 3 | F |
| ARTICLE 1 EXPORT LICENCE NO. | Licence d’exportation | 22 | F |
| ARTICLE 1 EXPORT LICENCE DATE | Date de la licence d’exportation | 10 (dd.mm.yyyy) | F |
| ARTICLE 1 MOVEMENT CERTIFICATE | Certificat de circulation des marchandises | 20 | F |
| ARTICLE 1 MOVEMENT CERTIFICATE NO. | Numéro de certificat de circulation des marchandises | 10 | F |
| PDDP | Vide ou 0 = pas d’envoi PDDP, 1 = envoi PDDP | 1 | F |
Seuls les caractères graphiques a-z, A-Z et 0-9 sont autorisés. Veuillez n’utiliser aucun caractère d’un autre alphabet.
Par ailleurs, seuls les caractères spéciaux suivants sont autorisés:
Á á À à Ã ã Ä ä É é È è Ê ê Ë ë Í í Ì ì Î î Ï ï Ó ó Ò ò Ô ô Ö ö Ú ú Ù ù Û û Ü ü Ñ ñ ª ° ¡ ¿ Ç ç « » º , . ; : - _ ! ? / ( ) = % & + # ' ? Â â @
L’utilisation de caractères spéciaux et de caractères graphiques non autorisés génère une erreur lors de l’importation.
2.4.3 Clôture
Si vous avez enregistré une signature électronique, vous pouvez la sélectionner dans le champ correspondant. Dans le champ «Liste des codes barres», vous devez choisir si vous souhaitez créer une liste de codes à barres 21 (liste de codes à barres pour les lettres avec suivi électronique des envois) ou 23 (liste de codes à barres pour les lettres avec accusé de réception). Sous «Format papier», vous pouvez choisir si vous souhaitez imprimer votre étiquette au format A6 sur une page A4 ou uniquement au format A6. Les formulaires douaniers CN 23 ainsi que les éventuelles listes de codes à barre et factures commerciales sont imprimées par défaut au format A4. Le champ obligatoire pour le format A4 «Imprimer à partir de la position» définit à partir de quelle étiquette l’impression doit débuter. Après confirmation que les informations sont exactes, l’ordre peut être clôturé.
Une fois le bordereau de dépôt généré, les documents vous sont remis au format PDF. Vous recevez en outre le fichier d’adresses que vous avez chargé, complété avec les codes à barres générés. Si vous créez moins de 50 étiquettes à la fois, ces dernières s’affichent directement sur l’écran. À partir de 50 étiquettes, vous recevez un lien par e-mail.
Pour pouvoir imprimer votre étiquette, vous devez d’abord créer un bordereau de dépôt. En cliquant sur le bouton «Vers le bordereau de dépôt», vous pouvez accéder directement au service en ligne correspondant. À la fin du processus, vous obtenez le bordereau de dépôt généré ainsi que les documents que vous avez établis auparavant pour l’impression.
En cliquant sur «Retour vers l’aperçu», vous revenez à l’aperçu. Les documents d’accompagnement créés gardent le statut «Bordereau de dépôt en attente».
3. Configuration
3.1 Articles
En cliquant sur «Articles», vous accédez à votre base de données d’articles. Vous pouvez y importer des articles, en exporter, créer des articles ou encore modifier ou supprimer des articles existants. Ces articles sont ensuite à votre disposition dans le service en ligne, au moment de saisir le contenu des envois.
3.2 Adresses
En cliquant sur «Adresses», vous accédez à votre base de données d’adresses. Vous pouvez y importer des adresses, en exporter, créer des adresses ou encore modifier ou supprimer des adresses existantes. Ces adresses sont ensuite à votre disposition lors de la saisie des données d’adresses.
3.3 Configuration
3.3.1 Généralités
Dans le volet «Généralités», vous pouvez enregistrer jusqu’à cinq signatures électroniques, qui peuvent ensuite être imprimées sur les formulaires douaniers CN 22 et CN 23. Les signatures doivent être téléchargées au format image (p. ex. JPEG). Il est également possible d’enregistrer un logo pour une éventuelle facture commerciale.
Si vous disposez en outre de plus d’une licence d’affranchissement (uniquement pour les clients commerciaux), vous pouvez définir ici une licence d’affranchissement par défaut.
3.3.2 Adresses
Dans le volet «Adresses», vous pouvez saisir les adresses de destinataire et d’expéditeur à enregistrer par défaut. Ces adresses sont issues de la base de données d’adresses.
3.3.3 Un seul CN 22
Le volet «Un seul CN 22» vous permet d’indiquer différentes valeurs par défaut, ce qui vous évite d’avoir à remplir les différents champs.
3.3.4 Un seul CN 23
Le volet «Un seul CN 23» vous permet d’indiquer différentes valeurs par défaut, ce qui vous évite d’avoir à remplir les différents champs.
3.3.5 Plusieurs CN 22
Le volet «Plusieurs CN 22» vous permet d’indiquer différentes valeurs par défaut, ce qui vous évite d’avoir à remplir les différents champs.
3.3.6 Plusieurs CN 23